M. Jean Charles Trouvé, Servistores M. Fabrice Trouvé, Servistores
Numéro de dépôt :
4296420
Date de dépôt :
02/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2026
Présentation de la marque SVS production
Déposée par voie électronique le 2 septembre 2016 par monsieur Jean Charles Trouvé et monsieur Fabrice Trouvé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SVS production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Les déposants sont monsieur Jean Charles Trouvé domicilié(e) 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France et monsieur Fabrice Trouvé domicilié(e) 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean charles trouvé, servistores domicilié(e) 8 RUE 8 rue de concressault - 45360 - cernoy en berry - France.
La marque SVS production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Jean Charles Trouvé, Servistores - 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France
M. Fabrice Trouvé, Servistores - 8 rue de concressault - 45360 - Cernoy en Berry - France
M. jean charles trouvé, servistores - 8 RUE 8 rue de concressault - 45360 - cernoy en berry - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
Tissus ; tissus élastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures .
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